Mentions légales

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1. Présentation du site

Notre site internet a pour mission de faire connaître le Centre Hospitalier de BLIGNY. Il est destiné aux personnes cherchant des informations sur le fonctionnement de notre établissement. 

En vertu des dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004–575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site du Centre Hospitalier de Bligny aux utilisateurs du site, comme suit :

Propriétaire et éditeur : Centre Hospitalier de Bligny – Rue de Bligny, 91640 Briis-sous-Forges
Créateur : Give Me More
Responsable de la publication : Jean-Louis Di Tommaso, Directeur
Webmaster : Adeline Boiton, Responsable Communication
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78–87 du 6 janvier 1978 modifiée, la loi n° 2004–801 du 6 août 2004, l’article L. 226–13 du Code pénal et le Règlement général Européen sur la Protection des données personnelles (« RGPD ») du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018.

Le Centre hospitalier de Bligny, en qualité de responsable de traitement, garantit le respect de la vie privée des Utilisateurs du Site. Voir notre Politique de Protection des données.

A l’occasion de l’utilisation du site du Centre Hospitalier de Bligny :  https://www.chbligny.fr , sont notamment recueillies les données suivantes :

  • l’adresse Internet URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site  https://www.chbligny.fr 
  • le fournisseur d’accès de l’utilisateur
  • l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site  https://www.chbligny.fr n’est :

  • collectée à l’insu de l’utilisateur
  • publiée à l’insu de l’utilisateur
  • échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

3. Liens hypertextes et cookies

Le site  https://www.chbligny.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du Centre hospitalier de Bligny. Cependant, le Centre Hospitalier de Bligny n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site  https://www.chbligny.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

La gestion des cookies peut se faire par l’usager via la bannière de cookies ou la page de Politique de gestion des cookies.

4. Formulaires

Des formulaires sont présents sur ce site. Chaque formulaire prévoit un consentement explicite au traitement de ses données. Pour plus d’informations ou faire une demande d’accès aux données envoyés, consultez la page Protection des données personnelles.

5.Droit d’auteur et copyright

L’ensemble du site  https://www.chbligny.fr et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).

Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication. Seule la reproduction papier est autorisée sous condition d’une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l’intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante « Source : Centre Hospitalier de Bligny, tous droits réservés. »

Toute autre utilisation est soumise à l’accord préalable et exprès du Centre Hospitalier de Bligny.

6. Liens

Tout lien en direction du site du Centre Hospitalier de Bligny doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite du Centre Hospitalier de Bligny. Le Centre Hospitalier de Bligny décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site du Centre Hospitalier de Bligny, et plus généralement du fait de ces liens.

7. Informations scientifiques et médicales

Les informations figurant sur le site du Centre Hospitalier de Bligny sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin et ne peuvent donc en aucun cas tenir lieu d’avis médical. Elles n’ont notamment pas valeur de diagnostic, ni de pronostic ni d’avis thérapeutique qui relèvent exclusivement du colloque singulier entre un médecin et son patient. Le Centre Hospitalier de Bligny ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation, même partielle des informations disponibles sur son site.

 8. Financement

Notre site internet est financé par le Centre Hospitalier de Bligny.

9. Publicité

Notre site n’accueille aucune forme de publicité.

9. Avertissement

Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l’objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant.

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l’objet de mises à jour.
Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

Le Centre Hospitalier de Bligny ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.

Plus généralement, le Centre Hospitalier de Bligny n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie, du site.

10. Crédits

Conception et réalisation : Givememore — https://givememore.fr
Crédits photos : Centre Hospitalier de Bligny — Marc Thirouin

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